SEANCE du 17 juin 2014

Convocation le 10.06.2014

L'an deux mil quatorze, le dix-sept juin à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe LEGLANTIER, Maire.

Etaient présents : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Vincent LEGLANTIER, Jean-Michel CODRON, Muguette ARVOIS, Gilles LHOMME, François FERAT, Alexandre LINTZ, Madeleine LAURIER, formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusé : André DENEVERS

Absent ayant donné procuration : André DENEVERS a donné procuration à Jean-Christophe LEGLANTIER

Secrétaire de Séance : Pascal BALLOIR

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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le projet présenté par l’architecte dans le cadre de la réhabilitation de l’école et du logement.

PREND CONNAISSANCE du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur concernant le projet d’élaboration d’une carte communale et décide d'approuver la carte communale en y intégrant l'ensemble des remarques déposées. L'approbation définitive est de la compétence du Préfet.

FIXE les modalités d’organisation des festivités 2014, à savoir :

-         Recrutement d’une serveuse pour le 14 juillet

-         Contrat avec l’orchestre de Fabrice FLEURIOT

Le programme des animations proposées sera distribué aux habitants.

SOLLICITE une subvention au titre de la répartition des amendes de police pour l’achat et l’installation d’un second radar pédagogique.

SOLLICITE une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la mise en place d’un analyseur de chlore et d’un turbidimètre.

Questions diverses :

Le conseil est favorable à ce qu'une demande de subvention soit sollicitée au titre de la DETR 2015 pour l’achat de tableaux numériques dans les écoles. Un groupement de commande pour les 3 écoles du RPI peut être envisagé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.