L'an deux mil quatorze, le sept avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe LEGLANTIER, Maire.
Etaient présents : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Vincent LEGLANTIER, CODRON Jean-Michel, ARVOIS Muguette, Gilles LHOMME, François FERAT, Alexandre LINTZ, Madeleine LAURIER, André DENEVERS formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : néant
Absents ayant donné procuration : néant
Secrétaire de Séance : Pascal BALLOIR
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Le Conseil Municipal, après vote à bulletins secrets,
VOTE le montant des indemnités versées au Maire (100%, soit 7755 €/an), au 1er adjoint et au 2ème adjoint (100 %, soit 3010,76 € /an /adjoint), le 3ème adjoint a choisi de ne pas demander d’indemnités au cours de ce mandat. L’enveloppe globale annuelle représente donc une somme de 13.776,52 € HT.
DECIDE d’attribuer au Receveur Municipal, une indemnité égale au taux maximum autorisé, prévue par l’arrêté interministériel du 16/12/1983.
DESIGNE les délégués devant représenter la commune auprès des syndicats et commissions suivantes :
- SIEM (Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne) :
- Titulaire : Pascal BALLOIR
- Suppléant : François FERAT
- SMIS (Syndicat Mixte Intercommunal Scolaire de Sézanne) :
- Titulaire : Jean-Michel CODRON
- Suppléant : Virginie BILLARD-GARNICHAT
- Correspondant défense : Vincent LEGLANTIER
- CNAS (Comité National d’Action Sociale) : Muguette ARVOIS
- SPL-XDEMAT : Jean-Christophe LEGLANTIER
- Association des Communes Forestières :
- Titulaire : François FERAT
- Suppléant : Alexandre LINTZ
PROPOSE en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs, 12 personnes titulaires et 12 personnes suppléantes, choisies parmi les contribuables de la Commune. La liste définitive retenue par les services fiscaux sera notifiée ultérieurement et ne comptera plus que 6 titulaires et 6 suppléants.
DECIDE de former les commissions communales et de nommer ses membres comme suit :
Propriétés forestières : Pascal BALLOIR, François FERAT, Gilles LHOMME, Alexandre LINTZ, Claude RICARD, Pascal GOSSET et Julien FIRCHET
Animation et valorisation du village : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Vincent LEGLANTIER, Muguette ARVOIS, Madeleine LAURIER, André DENEVERS, Françoise JOULIN, Magali JACINTO COSTA.
Eau Potable : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Vincent LEGLANTIER, Madeleine LAURIER, André DENEVERS.
Incendie : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Gilles LHOMME.
Affaires scolaires – RPI : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Vincent LEGLANTIER, Muguette ARVOIS, Madeleine LAURIER.
Commission spécifique de travaux Ecole/Logement : Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Vincent LEGLANTIER, François FERAT, André DENEVERS
AUTORISE le Maire à préparer, passer et exécuter les marchés à procédures adaptées dont le montant est inférieur à 4.000 € HT.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.