L'an deux mil treize, le 18 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe LEGLANTIER, Maire.
Etaient présents : François FERAT (adjoint), Jean-Michel CODRON, Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Gilles LHOMME, Anne-Marie MULLER, formant la majorité des membres en exercice.
Absentes excusées : Marie-Claude LEFEVRE et Sandrine HUCHARD, Olivier DEMARLE, André DENEVERS
Secrétaire de Séance : Pascal BALLOIR
Absents ayant donné procuration :
Marie-Claude LEFEVRE a donné pouvoir à Jean-Christophe LEGLANTIER
André DENEVERS a donné pouvoir à François FERAT
Sandrine HUCHARD a donné pouvoir à Virginie BILLARD-GARNICHAT
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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
FIXE le programme des festivités pour 2013 :
Fête patronale 6 et 7 juillet à Saudoy : Attractions foraines, bals, buvette et brocante le dimanche.
13 et 14 juillet : Feu d’artifice le 13, bal, buvette et attractions foraines. Cérémonie officielle le 14, rondelle et bal sur la place de l’église à Saudoy.
RETIENT la proposition de l’orchestre de Fabrice FLEURIOT pour l’animation musicale.
DECIDE de recruter 2 serveuses pour le service du 14 juillet.
Le programme des festivités sera distribué dans les boîtes aux lettres des habitants.
PREND CONNAISSANCE du montant estimatif des travaux concernant la réhabilitation de l’école et du logement et donne son accord pour poursuivre la mission de maîtrise d’œuvre confiée à l’architecte Mme PEROU.
DECIDE de créer une commission communale spécifiquement dédiée au suivi des travaux de l’école et du logement. Sont désignés comme membres : Jean-Christophe LELGANTIER, François FERAT, Gilles LHOMME, Pascal BALLOIR et Virginie BILLARD-GARNICHAT.
MANDATE le Centre de Gestion de la Marne pour la consultation d’un contrat groupe d’assurances statutaires pour 2014.
PRECISE que dans le cadre de la mise en œuvre de la dématérialisation, la SPL Xdémat a été choisi comme tiers de télétransmission.
DECIDE que la composition du prochain conseil communautaire (en 2014) sera la suivante :
- 2 conseillers pour chacune des 2 communes (hors Sézanne) totalisant plus de 400 habitants
- 1 conseiller pour chacune des 20 autres communes (hors Sézanne)
- 18 conseillers pour Sézanne
- Soit au total 42 conseillers communautaires.
ACCEPTE l’offre de la société NT Bois d’un montant de 20.255 €, relative à la vente de bois dans les parcelles 1.1, 17, 18, 19, 20 et 25 de la forêt communale. Pour mémoire, les bois de la parcelle 7.1 ont été vendus à la Sarl SOVALEF pour un montant de 12.356 € lors de l’adjudication du 15 mai 2013.
FIXE une rémunération forfaitaire égale à 1.100 € Brut en faveur de l’agent recenseur qui sera recruté par le Maire pour effectuer le recensement de la population en janvier 2014.
Questions diverses :
Présentation du projet de zonage de la carte communale dûment modifiée qui sera prochainement soumise à l’avis de CDCEA, puis à enquête publique.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.