L'an deux mil onze, le vingt septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe LEGLANTIER, Maire.
Etaient présents : François FERAT, Marie-Claude LEFEVRE (adjoints), Jean-Michel CODRON, Olivier DEMARLE, Virginie BILLARD-GARNICHAT, Pascal BALLOIR, Gilles LHOMME, Anne-Marie MULLER, Sandrine HUCHARD, André DENEVERS, formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : néant
Secrétaire de Séance : André DENEVERS
Absent ayant donné procuration : néant
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Le Conseil Municipal :
DECIDE de renouveler le contrat logithèque du secrétariat de mairie, formule « HORIZON-VILLAGE » auprès de JVS-MARISTEM, pour une période de 3 ans et dont le coût annuel est fixé à 1.850 € HT.
DECIDE l’achat d’une imprimante laser auprès de la Société AROBACE pour un montant de 104 € HT.
AUTORISE le Maire à signer les contrats d’assurances incluant une nouvelle garantie « éléments extérieurs ».
DECIDE de retenir l’offre proposée par le Parc Départemental pour l’enduisage de la route de Chichey (partie hors agglomération) pour un montant de 12.003,60 € HT.
DONNE SON ACCORD pour l’inscription à l’état d’assiette 2012 des coupes prévues dans les parcelles 18 et 19 de la forêt communale, soit une superficie de 12 ha 02. Vente de la futaie et délivrance aux affouagistes réglementairement inscrits sur la liste 2011. La période d’inscription sera communiquée aux habitants et affichée en mairie prochainement. Le règlement aux affouagistes sera renforcé afin que les lots soient exploités dans les délais impartis.
PREND CONNAISSANCE qu’une vente de bois par adjudication dans les parcelles 17 et 27.1 aura lieu le 27/09/2011.
DECIDE de ne pas instaurer la taxe d’aménagement pour 2012.
AUTORISE le Maire à signer la charte de gestion des Paysages de Champagne suite à la demande d’inscription sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO.
EST INFORME que la demande d’aide financière sollicitée au titre de la DETR 2011, pour l’achat d’un défibrillateur, n’a pas été retenue (trop de dossiers déposés en 2011). DEMANDE que le dossier soit représenté en 2012.
Questions diverses :
Le Maire informe l’assemblée sur les points suivants :
- Ouverture d’une classe supplémentaire à Fontaine-Denis pour l’année en cours.
- France Telecom doit procéder à la mise en place d’un boîtier de dédoublement sis bas de Chatêt afin de raccorder les nouvelles habitations car à ce jour le réseau téléphonique sur Saudoy est saturé.
Le Maire propose le maintien du taux de 1% de la cotisation versée au CNFPT par les employeurs territoriaux pour garantir la formation de leurs agents dans les meilleures conditions.
La demande de réfection du toit de l’abri bus au Plessis a été réitérée.
Plusieurs habitants et certains élus sollicitent une intervention du Maire et du Conseil Général pour mettre en place un dispositif visant à réduire la vitesse excessive des véhicules et sécuriser les riverains dans la « rue du Plessis ».
Manque de pression « rue du haut de la fontaine ». La Lyonnaise devra effectuer un contrôle.
Un colis gastronomique ou un repas sera à nouveau proposé aux personnes âgées, régulièrement inscrites sur la liste 2011. Un questionnaire sera distribué à chaque personne concernée dans les semaines à venir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.